Dernière mise à jour : mars 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre L'Atelier, atelier d'arts plastiques situé à Clamart (92140), et toute personne effectuant un achat sur le site internet ou en atelier (ci-après "le Client").
L'Atelier propose des cours et ateliers d'arts plastiques (peinture, dessin, collage, etc.) pour enfants et adultes, sous l'une des formules suivantes :
Les tarifs sont affichés sur le site et en atelier. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe.
Le matériel est inclus dans le prix de chaque atelier. Aucun supplément ne sera demandé.
Les séances achetées ont une durée de validité indiquée au moment de l'achat. Passé cette date, les séances non utilisées sont automatiquement perdues et ne donnent lieu à aucun remboursement.
Les réservations se font en ligne via le site ou par téléphone.
Aucun remboursement en argent n'est effectué, quelle que soit la situation. Les séances restituées peuvent être utilisées pour réserver un autre cours dans la limite de leur validité.
Les abonnements annuels sont disponibles à la souscription de juin à fin octobre. Ils donnent droit à un créneau hebdomadaire fixe pour l'année scolaire (hors vacances scolaires). En cas de résiliation anticipée, aucun remboursement n'est prévu.
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services de loisirs fournies à une date déterminée. Une fois la réservation confirmée pour un cours à une date précise, le droit de rétractation ne peut être exercé.
L'Atelier met tout en œuvre pour assurer la sécurité des participants. Les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents ou accompagnants. L'Atelier décline toute responsabilité en cas de dommage aux effets personnels.
Les données collectées sont traitées conformément à notre politique de cookies et de confidentialité. Elles sont utilisées exclusivement pour la gestion des réservations et la communication.
L'Atelier est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de MMA VIE (SA au capital de 144 386 938 €, RCS Le Mans 440 042 174).
Conformément à l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015 et à l'article L.152-1 du Code de la consommation, en cas de différend relatif aux présentes CGV qui n'aurait pas pu être résolu directement avec L'Atelier dans le cadre d'une réclamation écrite, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
Pour toute question relative aux présentes CGV :
L'Atelier — 40 Avenue Victor Hugo, 92140 Clamart
Email : contact@atelierclamart.fr
Téléphone : 06 08 49 35 72